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Carpé Diem
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 vous tous,
Pour qui ?
Ce guide est destiné à toute personne qui, venant d'acquérir (ou prévoyant d'acquérir) un ordinateur avec des logiciels pré-installés dont il n'aura pas l'usage, souhaite obtenir leur remboursement à des conditions acceptables.
Pour les rares termes techniques utilisés dans ce guide, un petit glossaire est à votre disposition.
Remarque importante : ce guide est conçu pour aider à obtenir le remboursement du système d'exploitation (Windows, MacOS,...), et avec lui de l'ensemble des logiciels pré-installés. Mais les principes qu'il expose sont valables pour toute demande portant sur une partie seulement de ces logiciels (ex : Works OEM) payants ou supposés tels.
Des précédents bien établis
Ce guide vous est proposé suite à une série de victoires en justice allant toutes dans le même sens. On peut attendre des constructeurs qu'ils finissent par en tenir compte pour revenir à un règlement normal des demandes en remboursement comme cela avait pu être le cas en certaines occasions précédemment.
Il faut garder à l'esprit que la démarche n'a rien de bien compliqué. Elle est simplement inhabituelle pour vous et demande un peu de volonté quand le constructeur résiste. De son côté, l'argumentaire juridique est balisé, presque banalisé.
Un accompagnement
Toutefois, si vous sentiez un peu perdu, perplexe face à une démarche, sachez que vous n'êtes pas seul. Certaines associations de consommateurs sont maintenant au courant de ce genre de cas (voir Tentative de conciliation). Nous-mêmes restons à vos côtés pour vous aider : équipe accompagnement.
Que contient ce guide ?
Ce document propose un cadre procédural simplifié issu de notre expérience. S'il pourra paraître conséquent, c'est que nous l'avons voulu aussi complet que possible (à l'excès même) sur les précautions à prendre ainsi que sur l'argumentaire.
Il expose d'abord les précautions à prendre au moment de l'achat et la démarche de demande de remboursement. Puis, dans le cas où vous n'obtiendriez pas le remboursement qui convient, il présente les différents recours possibles y compris jusqu'à l'action en justice.
Que lire ?
Une lecture intégrale avant l'achat ne s'impose pas. En revanche, avant tout démarrage de l'ordinateur, la lecture de la partie « refuser le CLUF (très important) » est incontournable.
Plan de ce guide
* Pourquoi parler de remboursement ?
* Guide d'achat
* Après l'achat : refuser le CLUF
* La demande de remboursement
* La réponse du constructeur
* Une tentative de conciliation ?
* Saisir la juridiction de proximité
Lien utile à lire
Une action du groupe Détaxe de l'AFUL
Association Francophone des Utilisateurs de Linux et des Logiciels Libres
Pour soutenir cette action : adhérer à l'AFUL ou effectuer un don
Dixit AFUL = Association Francophone des Utilisateurs de Linux et des Logiciels Libres
Bonne lecture… 
-->Message édité par smilblick le 03/04/2008 10:15:38<--
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Aimer+Aider&Partager=Bonheur
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Félicitation senosen11,
Très didactique et utile ce topo.
Amicalement A+Jean
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Pensées du prof-futéoufou
Optimiste=>Si tout va mal!.Pensez que cela pourrait être pire!.Et de suite tout va beaucoup mieux!
->Au lieu de donner à manger à ton ami(e)_apprend lui a pêcher_cela durera moins longtemps.
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Carpé Diem
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nounours40 a écrit :
Félicitation senosen11,
Très didactique et utile ce topo.
Amicalement A+Jean
Merci Nounours 
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Overclocker Fou
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+1 excellente initiative
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N'achetez jamais de pc de marque montez les vous même et pas avec du noname
Les portables aussi peuvent être achetés en pièces détachées sans cette saleté de vista
achetez un max d'xp home oem avent fin juin
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Carpé Diem
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WolF51 a écrit :
+1 excellente initiative
Merci à toi
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Overclocker Fou
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y a juste un truc qui me titille
ils parlent pas du montage de pc à partir de pièces détachées
c'est quand même la MEILLEURE solution pour acheter un pc sans logiciels ni os, sans parler des avantages comme l'o/c et la fiabilité
je sais bien que c'est pas à la portée de tout le monde mais le montage à 30€ de materiel.net et à 45€ de ldlc mériteraient d'être cités et même glorifiés
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N'achetez jamais de pc de marque montez les vous même et pas avec du noname
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Aimer+Aider&Partager=Bonheur
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Bonjour à tous,
Il me viens une idée, et oui celà m'arrive quelques fois.
Si compte tenu de sa qualité, on poste au moins une fois par jour, on ferra en sorte que le sujet de senosen11 "d'utilité publique manifeste" reste présent en haut de page, donc lu par le plus de membres possibles?...
Et celà au bénéfice également, des observations pertinentes, comme celle de Wolf51!...
Pour conclure, je dirais:
--->Consommateurs de "produits informatisés" battez vous avec vos moyens, faites intervenir le pouvoir de votre argent, en le dépensant chez des fournisseurs, qui ne vous prennent pas pour des moutons, que l'on peut tondre à loisir!...
Une phrase pour enfoncer le clou:
--->Consommateur, considérez votre argent, comme une arme contre les arnaques, refusez l'achat d'ordinateurs liés, à Microsoft ou autres logiciels obligatoires!...
Amicales salutations cordiales à tous, A+Jean
-->Message édité par nounours40 le 01/04/2008 18:08:03<--
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Pensées du prof-futéoufou
Optimiste=>Si tout va mal!.Pensez que cela pourrait être pire!.Et de suite tout va beaucoup mieux!
->Au lieu de donner à manger à ton ami(e)_apprend lui a pêcher_cela durera moins longtemps.
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Carpé Diem
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WolF51 a écrit :
y a juste un truc qui me titille
ils parlent pas du montage de pc à partir de pièces détachées
c'est quand même la MEILLEURE solution pour acheter un pc sans logiciels ni os, sans parler des avantages comme l'o/c et la fiabilité
je sais bien que c'est pas à la portée de tout le monde mais le montage à 30€ de materiel.net et à 45€ de ldlc mériteraient d'être cités et même glorifiés
Comme tu le dit si bien c'est la meilleure des soluces et tu le rajoutes avec pertinence ceci coute pô grand chose ..... mais malheureusement le marketing de marque est encore fortement ancré dans l'achat informatique.
Donc ce sujet est pour les gens qui ne veulent pas se prendre la tête à l'achat mais qui leur simplifiera la prise de tête (  ) au remboursement.
-->Message édité par senosen11 le 01/04/2008 23:00:22<--
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Overclocker Fou
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il y a déjà un lien dans la charte vers ce topic (bon ok personne ne la lis dans ce cas autant demander à un modal d'épingler le topic en haut du forum
je devais mettre à jour le topic config de référence avec k3v1 mais j'ai toujours pas eu le temps, quand ça sera fait tu pourra ajouter un lien vers le topic des configs de référence ici stp
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N'achetez jamais de pc de marque montez les vous même et pas avec du noname
Les portables aussi peuvent être achetés en pièces détachées sans cette saleté de vista
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Google sait tout
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salut,
mais pourquoi acheter ces PC si on ne désire pas cette configuration incluant XP ou Vista ?
je ne comprends pas bien la démarche qui consiste à acheter puis à réclamer;
des pc sans OS sont offerts à la vente partout (assembleur, en pieces détachées,
même des portables : par exemple Zepto (http://fr.zepto.com/Shop/Notebook.aspx?notebookid=650)
et pour mette quel OS ?
Linux (Mandriva, Dell ont vendu des pc préinstallé Linux )ou Xp exotique ?
on parle de vente liée mais tout est ainsi, comment faire autrement ?
Citroen vend ses voitures avec le moteur de son choix, le client qui voudrait un moteur Fiat devrait acheter sa tire en pieces détachées et la monter lui-même
à l'achat de ces pc de marque on sait d'avance ce que va avoir ?
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Carpé Diem
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Jong7
Ta comparaison avec une voiture n'est pas valable il ne faut pas tout confondre ... une voiture ne peut pas fonctionner sans moteur et c'est même le propre d'une voiture.
alors qu'un ordi peut fonctionner sans windows qui a imposé depuis des années son hégémonie.
Le soucis en informatique c'est que si tu veux modèle d'ordi particulier pour des raisons qui te sont propres il y a de grande chance que tu sois obligé de passer avec une vente liée (qui est interdit par la communauté européenne) sous Microsoft.
Certaines personnes se construisent leur maison, d'autre en achètent une toute construite chacun ses gouts en fonction de ses moyens et de ses aptitudes.
Pourquoi se faire imposer un système d'exploitation pour un matériel acheté que tu ne veux pas.
Et ce n'est pas parce que c'est comme ça comme tu dis que le consommateur doit bêtement payer sans faire respecter ses droits.
Certains procés ont déjà rendu ce droit au consommateur cela veut bien dire que les marques ne jouent pas le jeu et ont été débouté et sommé de rembourser le prix des logiciel non voulu.
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tout a fait d accord ce n'est pas normal de nous imposer windows, sur les pc de grand surface.
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Aimer+Aider&Partager=Bonheur
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Bonjours à tous,
Ma pierre du jour, tout à fait d'accord, c'est anormal et illégal!...
Qui plus est avec "Vista"==>Trop cher?..Inutile?...Pas fini?...Trop lourd et/ou lent?...
Battons nous!..Faisons respecter le peu de droit, qu'il nous reste!...
--->Lisez et appliquez les recettes: de senosen11, si vous avez décidé (c'est votre droit aussi) d'acheter un matériel séduisant?...Mais vendu uniquement avec logiciels liés, que vous ne vouliez pas!...Vous l'avez signalé, mais....
Pour celles et ceux qui ont la possibilité de construire, ou décidé de faire assembler leur machine, le problème ne se pose pas!...
--->Puisqu'ils peuvent les équiper de l'OS de leur choix!...Windows ou pas!...
Ils ont alors une machine: à la mesure de leurs besoins, actuels/futurs!...
De meilleur qualité!...Silencieuse et/ou performante, pour moins cher, que chez les "Constructeurs" et la Grande distribution?...
--->Moins cher à performances égales, voir souvent supérieures! n'hésitez plus, lancez vous!...D'autant que les fournisseurs de composants, sérieux, assurent le montage, comme l'a souligné, à juste raison: Wolf51...
--->Pour Quelques Dollars de Plus!...Musique d'Enio Moriconne?...Battons nous!...
Les Multinationnales, veulent une fois de plus, nous imposer Leurs Régles!...Ne soyons plus des Moutons!...
Amicales salutations cordiales à tous, A+Jean
-->Message édité par nounours40 le 03/04/2008 04:15:05<--
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Pensées du prof-futéoufou
Optimiste=>Si tout va mal!.Pensez que cela pourrait être pire!.Et de suite tout va beaucoup mieux!
->Au lieu de donner à manger à ton ami(e)_apprend lui a pêcher_cela durera moins longtemps.
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Carpé Diem
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à toutes et à tous,
Même si dans l'immédiat le fait de se faire rembourser n'est pas à l'ordre de vos priorité, sachez que vous avez la possibilité de revendiquer et d'exposer vos droits en signant cette pétition:
http://www.racketiciel.info/petition/
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Overclocker Fou
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je l'ai déjà signé le 15 février
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N'achetez jamais de pc de marque montez les vous même et pas avec du noname
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Aimer+Aider&Partager=Bonheur
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OK, C'est fait pour la signature de la pétition...
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->Au lieu de donner à manger à ton ami(e)_apprend lui a pêcher_cela durera moins longtemps.
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j'ai signer, après je doute que sa puisse changer quelque chose...
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La nature nous a doté d'un cer
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je aussi fait !!
(je sais plus quand, je suis tombé dessus par hasard)
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Carpé Diem
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vous tous
Complément d'info
Vente liée : un nouveau particulier obtient gain de cause
Alors que l'UFC-Que Choisir est passée à l'action judiciaire dans le domaine de la vente liée, l'AFUL se félicite sur ce même registre de la victoire obtenue par un particulier.
Lors de l’achat d’un ordinateur neuf auprès d’un constructeur ou d’un distributeur, la présence du système d’exploitation Windows de Microsoft est presque systématique avec parfois une cohorte de logiciels commerciaux qui l’accompagnent. C’est l’un des exemples les plus typiques de vente liée dans le domaine de l’informatique que nombre d’associations ont en horreur, dénonçant une pratique qui pénalise la liberté de choix du consommateur au détriment de logiciels souvent taxés d’alternatifs.
Pourtant, les consommateurs se sentant floués, ont la possibilité de se faire rembourser s’ils refusent d’installer ou utiliser les logiciels qu’on leur impose. Certains constructeurs font cependant souvent blocus mais ils peuvent être confrontés à des consommateurs obstinés qui n’hésitent pas à porter ce genre d’affaires devant les tribunaux. C’est ce qui vient d’arriver à Asus.
L’Association Francophone des Utilisateurs de Linux et des Logiciels Libres (AFUL) rapporte en effet que le constructeur vient d’être condamné par le Tribunal de proximité de Caen " sur le terrain des licences logicielles refusées par le client ". " Cette décision devrait amener les constructeurs informatiques à se montrer plus conciliants en matière de remboursement sous peine d’être régulièrement poursuivis et condamnés ", se félicite l’AFUL qui pour rappel édite un guide du remboursement à destination du consommateur dans le cadre de sa lutte contre la vente liée. Il s’agit là de la quatrième victoire devant une juridiction de proximité et l’association en promet d’autres.
Cette décision de justice revêt une importance toute particulière puisqu’elle intervient alors que l’association de consommateurs UFC-Que Choisir vient d’entamer devant le TGI de Paris, sa série de procès à l’issue d’assignations au motif de vente liée illicite (fin 2006). Dans le collimateur de l’UFC-Que Choisir, le magasin spécialisé Darty Les Halles, le grand distributeur Auchan Bagnolet et le fabricant Hewlett Packard.
Rappelons que l’UFC-Que Choisir demande aux constructeurs et distributeurs au moment de l’achat :
* De permettre aux consommateurs qui le souhaitent de pouvoir acheter un ordinateur nu sans aucun logiciel d’exploitation et/ou d’application pré-installée (10 à 20 % du prix d’un ordinateur)
* De permettre aux consommateurs de faire le choix des logiciels qu’ils souhaitent installer en les achetant séparément ou en activant ou non les logiciels pré-installés via la remise ou non par le vendeur de leur clé d’activation.
Dixit GNT
Bonne lecture…
-->Message édité par senosen11 le 07/05/2008 18:00:54<--
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