"Protéger un CD n'est pas illégal, même si cela gêne la lecture"
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"Dans l'arrêt qu'elle vient de rendre pour une affaire remontant à 2006, la Cour de cassation rappelle que la copie privée n'est pas un droit. Protéger un disque contre la copie n'est donc pas illégal."
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Donc la taxe "copie privée" est illégale
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Posté le Array par On / Off
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Donc la taxe "copie privée" est illégale pour les possesseurs de systèmes ne pouvant lire des CD protégés !
Ou alors c'est un racket organisé... qui a dit mafia ?!
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Non, c'est une exception
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Posté le Array par Gourmet
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Bien entendu qu'elle est malsaine et qu'une partie de la taxe a été annulée pour cause de recel.
C'est tout de même dingue quand on y pense et les dirigeants laissent faire bien entendu : personne n'a été condamné, seul le consommateur l'est bien entendu et cela comme d'habitude.
Dans les coulisses du pouvoir et les antichambres des gouvernants on se gausse bien du "consommateur" cette larve juste bonne à râler et à payer.
On notera au passage toute la subtilité de la décision : ça n'est pas interdit (sinon la taxe devrait disparaître de factor) c'est une "exception".
Ainsi le consommateur est bel et bien piégé : il acquiert un bien qu'il n'est pas certain de pouvoir utiliser légalement (cela dépend du lecteur, du temps qu'il fait et de l'âge de la mère du capitaine), on ne lui reprendra pas (CD ouvert => pas de reprise => tout dans l'os) mais il paye tout de même une taxe sur les supports vierges => entubé 3 fois !
C'est sympa non ?
Donc vive les fichiers mp3 une nouvelle fois.
Mais tout comme la "copie privée" est une exception payer la taxe est également une exception à la gestion du budget de chacun.
db
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Droit ?
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Posté le Array par Cinquo
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Si ce n'est pas un droit pourquoi faire payer une taxe en contrepartie ?
Décidément les magistrats même au plus haut niveau ne craignent pas l'incohérence dans leur raisonnement.
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C'est pas une protection contre la copie
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Posté le Array par guimoo
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Ce type de protection n'est pas une protection contre la copie, c'est une protection contre la lecture.
Les clients floués auront rectifiés d'eux même.
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Au moins, cela relance le débat
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Posté le Array par bipdan
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J'espere que la cours de cassation sait ce qu'elle fait. Car en confirmant l'illégalité du droit a la copie privée, elle plombe sérieusement la raison d'etre de la taxe sur les média pourtant si cher a une partie des ayants droits.
Il a été récemment confirmé que les internautes achetant des médias a l'étranger devait les déclarer afin de s'acquitter de la taxe cp. Soit mais la copie privée est une exception et pas un droit. Il devrait en être de même pour l'acquittement de la taxe. Son versement devrait etre une exception (sur analyse de saisie de contrefacon par exemple) et non un du.
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Précision
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Posté le Array par A Devillard
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La copie privée n'est aucunement illégale et la Cour de cassation ne dit pas ça. La copie privée est une entorse légale (le terme "exception" est écrit dans la loi) au droit d'auteur: on autorise le public à copier, mais ce n'est pas un droit absolu (qui s'exerce envers est contre tout) cette autorisation sera toujours conditionnée aux droits de l'auteur. En clair: pour protéger le droit d'auteur, on peut accepter que la copie privée ne s'exerce pas.
Et pour que la copie privée existe, une condition: que le public paie une contrepartie; la rémunération pour copie privée sur les supports vierges est une condition sine qua non pour qu'existe l'exercice de la copie privée. Supprimer l'un, c'est supprimer l'autre...
Bonne soirée à tous.
A Devillard
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Ah bon ?
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Posté le Array par Angelito62
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Pourquoi devrais-je payer une taxe pour faire une sauvegarde d'un CD que j'achète ? Ca nuit à qui cette sauvegarde ? J'aurais dû acheter 2 fois le même CD pour en avoir une sauvegarde ?
De plus, s'il existe des mesures de protections qui m'empêchent d'en faire une sauvegarde, dois-je toujours payer cette foutue taxe sur mes disques durs, CD vierges, ...
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Il n'y a pas à payer
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Posté le Array par _Calliope_
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S'il n'est pas possible de copier, l'achat d'un support de sauvegarde n'a aucune raison d'être, et dans ce cas il n'y a pas non plus de taxe à payer c'est logique :-)
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Contre precision
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Posté le Array par alexia aaaa
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soit on a le droit de faire une chose, soit on n'a pas le droit. Le mot"exception" indique clairement que le droit existe dans le contexte particulier qui en fait une exception.
Sinon, c'est plutot "commode" : on vous pretend que vous avez le droit de faire un truc, mais le moindre fonctionnaire peut vous punir si vous le faites, selon son humeur...
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Oui mais...
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Posté le Array par tryde
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Le problème ce n'est pas tant la légalité de lab chose, mais l'absence d'informations de compatibilité. Un CD audio obéit à une norme (CDA) qui lui permet d'être lisible sur tous les équipements standard.
L'ajout de DRM qui font que cette norme n'est plus respectée n'est pas mis en évidence, puis que le terme CD audio est abusivement employé. C'est illégal car mensonger.
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pb
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Posté le Array par alexia aaaa
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pas seulement.
Une personne qui a legalement achete un cd et qui ne peut pas l'ecouter sur un autre materiel, est victime de ce qui est en fait une expresse volonté de nuire de la part de l'editeur du cd, et cela devrait etre puni comme tel.
imaginez une seconde un vendeur de vetements qui vous empecherais de porter ce vetement dans tel ou tel endroit, ou avec telle personne !!!
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comme ca c'est clair
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Posté le Array par ratatatouille
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alors ce j'ai le droit de faire, si je suis un français bien sage, c'est :
* payer des taxes sur les CD utilisés pour envoyer les photos de mes enfants à mes parents
* pas pouvoir écouter mes CDs dans ma voiture parce que la protection fait qu'ils ne passent pas
* payer 1€ en ligne de la musique mal encodée en mp3 128Kbps
Si je suis un terroriste qui n'a pour objectif que le licenciement massif des pauvres salariés des majors, alors, au contraire je :
* n'achète plus aucun CD, ils sont protégés et de toute manière je n'aime pas le rap ni la starac
* commande sur Internet mes supports vierges et mes disques durs, dans des pays ou les taxes injustes n'ont pas été mises en place (il y en a plein)
* télécharge sur emule ou autre les bons vieux morceaux que je n'ai pas encore et que de toutes manière je ne trouverai ni à la fnac ni sur itunes.
Cherchez l'erreur....
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J'ai trouvé la solution pour ces CD!!!
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Posté le Array par mal1
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Ce type n'est pas lisible dans mon ordi portable. C'est facheux car dans mon studio d'étudiant, c'est mon PC qui fait tout (TV, multimédia...).
J'ai trouvé la solution!!! Je n'achète plus de CD : je gagne de la place et des sous, pour un objet désuète qui en plus n'est pas lisible avec mon super lecteur 48x...
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Anormal mais...
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Posté le Array par libertylive
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De nombreux systèmes gênant la lecture peuvent être mis à mal avec un simple bout de scotch...
Mais ce n'est pas normal de devoir faire ça!
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??
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Posté le Array par chouvert
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tu le met ou ton bout de stoch, sur les k7 et les vhs ok, mais sur les cd je vois pas trop ou ? j'aimerais bien avoir ton tuyau
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Anormal mais...
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Posté le Array par libertylive
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Salut!
Le plus souvent (J'ai bien dit le plus souvent!), les CD générant des problèmes de lecture contiennent deux zones : L'une pour la musique, et l'autre contenant le programme "gênant". Cette zone se situe le plus souvent à l'extrémité des CDs, on peut le voir car elle réfléchie différemment (plus clair ou sombre). Il suffit de mettre un petit bout de scotch sur cette partie. Le lecteur "patinera" sur cette partie, puis la sautera ensuite. J'ai fais cette manip sur un seul CD... et ça à fonctionné (Je parle juste de problème de lecture, pas ceux ne pouvant être extrait). A l'origine ce CD devait ne pas fonctionner sur les PCs, ou le faire planter...
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ne vous inquietez pas les mecs !
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Posté le Array par alexia aaaa
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Ce genre d'aneries, ca fera dans 10 ans autant rigoler que les lois francaises absurdes au sujet du cryptage des mails, a l'epoque, ou PGP etait classe arme de guerre, et ou ils voulaient que les cles de cryptages soient deposées à l'administration etc...
c'est un pays vraiment retrograde qui rentre dans le xxie siecle en freinant au maximum des quatre fers...
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Bravo !
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Posté le Array par CounterFragger
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Bravo à la Cour de Cassation ! Elle cautionne donc le fait que les majors arnaquent les consommateurs avec des CD illisibles, tout en leur rackettant une taxe pour un droit (pour moi ça reste un droit, même si ça amuse certains de jouer sur les mots) qu'ils ne peuvent pas exercer ! De là à dire que ces juges sont à la botte des majors...
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ça sert à rien
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Posté le Array par tommy1010101010
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autant télécharger illégalement car tu payes pas le cd, au moins ta musique passe sur tous les supports et au pire des cas, tu donnes des sous aux majors grace à la taxe de copie privée. Donc en gros, ça reviendrait comme si tu faisais tes courses chez un marchand et que tu payais le marchand d'à coté!!!n'importe quoi!!!!
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Vente de CD...
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Posté le Array par NF84
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C'est pas ce genre de décision qui va relancer la vente de CD en France. Parce que payer un truc pour ne pas pouvoir s'en servir, c'est un peu limite... Enfin un jour, pour lutter contre le piratage, je suis sûr qu'il vont en arriver à ne plus mettre le CD dans la boite loooooool
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Qui a pensé a apporter d'la vaseline ?
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Posté le Array par Antalos
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Donc pour être assez clair : J'achete ce superbe lecteur de salon pour ma femme à nogel, assortit de cette collection DVD sur son acteur fétiche, Johnny Depp, et au paroxisme de sa joie (au moment d'essayer de lire un de ces DVDs) elle constate que ce lecteur de salon légal et tres cher, avec ces DVDs légaux et tres chers (SACEM ? Va te faire foutre ! ^o^, cordialement ^o^) ne sont pas compatibles...
Si on ne nous prend pas pour des cons, on nous prend pour quoi au juste ?
Je sais pas ce qu'il en est pour vous mais cela ne m'encourage qu'à une chose : telecharger. Au moins je suis sur d'une chose : ma femme pourra baver devant J.Depp plutot que de rager devant les protections sur les DVDs...
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scandaleux
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Posté le Array par noursy1
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Si la protection des C-D est légale , alors que les fabriquants et les tenants du marché fournissent dans le pack : un C-D qui sera celui utilisé en permanence et un deuxième C-D qui servira de sauvegarde .Et que l'on supprime cette taxe sur le droit à la copie qui rapporte plus aux majors que la vente de leurs produits
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Abus autorisés
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Posté le Array par noursy1
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Avec l'accord du gouvernement , ce sont les majors qui se remplissent les poches ; ces nouveaux escrocs qui font des fortunes sans rien créer , sans rien faire que d'exploiter eux mêmes les artistes . Un métier pas trop fatiguant et très rentable .
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moi mes dvd /cd
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Posté le Array par nopassion
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passent sur mon ordi, ma platine de salon, le lecteur de mes enfants. je ne fais pas de sauvegarde. Pourquoi faire. Et quant il m'arrive de vouloir en faire une, j'ai toujours trouvé une solution, le petit soft mac gyver qui me permet de profiter de mon CD. Alors ou est le problème?
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Boycott à Noël
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Posté le Array par ils m'enervent
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Pour moi c'est simple pas un seul cd pour Noël.
Faut arrêter de nous prendre pour des ...
20 euros pour dix pauvres petits chansons, ils se moquent de qui.
Et encore je dis 10 chansons mais "au mieux" il y en a 3 de potables par cd.
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