Commande internationale & Taxe douaniere

Salut,



Hé bien, il y a longtemps que je ne suis venu ici ca a bien changé lol.



Bon je vous xplike le topo.



Le 04 dec dernier, je commande sur un site basé au usa 5 vinyls et 3cd. Je choisis le mode express (livr sous 4j max), donc pr les articles 95.82$ + 18.05$ de frais de port, ce qui fait une 100aine d'euro.



Le 20 dec, tjrs aucun colis, je mail le site, aucune reponse, je remail 4 fois et enfin une reponse me disant qui été en train de rechercher mon colis.Puis + rien juske aujourd'hui.



Donc le 8 janvier,je recois une lettre, c'est le service de transport me disant qu'il n'avait pu me fournir le colis car l'adresse est invalide...je regarde l'adresse de la lettre effectivement elle est incomplete et pourtant la poste a qd meme trouvé, ce qui signifie que le livreur ne c pas trop cassé le cul a chercher entre les 3 batiments possible.



Bref, sur la lettre je lis : "Colis en contre remboursement des droits douanes - Somme de 46€23"

Déja je bloque, je comprends pas.

Je téléphone au numero indiqué pr arranger un jour de livraison (biensure num à 1,5€ l'appel et 0.30€ la minute), et j'en profite pr demander a l'hotesse ce que signifie cette phrase.

Elle m'apprends que je dois payer cette somme car tout colis entrant dans l'union européene est soumis a des droits de douane.



Je suis outré, je doit payé presque 50% de la valeur de mon colis en + de celui ci, le pire c que j'ai deja payé mon colis et les frais de port à savoir 113.87$ donc inutile de penser a refuser le colis :(



J'ai deja commandé 4 fois (uniquement des vinyls) et que je n'ai jamais eu ce genre de taxe. Alors est_ce les 3cd qui ont été taxés ?



Donc ma question est donc de savoir qi qq'un peut m'en dire plus sur cette fameuse taxe et si c possible qu'elle soit aussi importante, ou si on essaye de m'arnaquer...



suis degouté...

oué, j'ai déà eu ce genre de soucis.... impossible de passer au travers, il faut s'aquiter de la TVA.

la tva à 46% j'ai jamais vu ca, c 19,8% chez ns je crois :p



klér c la mauvaise surprise là...erfffff

Bonjour !



Non pas la TVA a 46% elle est à 19,6O%

Tu as payé les droits de douanes + éventuellement les taxes sacem et autres( dites taxes parafiscales) sur les produits enregistés et/ou produits enregistrables sur la valeur de ton achat déclaré par ton expéditeur auxquels ont été rajouté le côut du transport(jusqu'a la frontière CCE .par ex si ton expéditeur a donné la valeur X sans précisé que la valeur Y du transport était inclue les douanes onr extrapolées cette valeur Y et l'on rajoutée) et tu as payé la Tva sur la totalité de cela en clair

Valeur achat = X

Valeur transport = Y

Droit de douane(DD) = x% de X+Y

Taxe parafiscales (TP)= y% de X+Y+DD

TVA payée =19,60% de(X+Y+DD+TP) soit 49% de ton achat CQFD mais ce sont des lois qui s'appliquent à toutes marchandises en provenance des pays hors CEE (sauf cas particuliers nombreux et trop longs à détailler)

:hello:

:)

j'ai pas été clair en réalité tu as payé

DD+TP+TVA soit du prix d'achat +le prix transport

:hello:

hé ben merci pr ces xplication clér, j'espere que mon cas feront reflechir d'autre avant de comm a l'etranger...c qd même exorbitant

non ce n'est pas exorbitant ..ça s'appelle du protectionnisme et les autres pays non inclus dans la CEE en ont autant à notre service..( fromages français 50% de DD pour entrer aux EUAN) et tout cela est régit par une commision internationale dt je ne me souviens plus le nom mais dont les infos font état ts les jrs ou presque

pas exorbitant pr toi d'avoir 100€ de marchandise et de payer 50€ en + pr des taxes tu dois etre riche pr dire ca lol.



Le liv est venu today, j'ai qd meme payé, pas le choix de tte facon lol



En tous cas l'add est bien complete à l'origine, le site avait bien TOUT indiqué alors fuckk ce livreur de merde grrrr



fini les achat à l'etranger.



Pr les 46€ voila le detail --> Frais de dossier (9.50€), Credit d'enlevement (4.57€) et la taxe informatique douanière (5.34€), les droits de douane (3€), le 1/1000 receveur (2€) et pr finir la TVA (20€)



bonne lecon pr moi

C'est pas une question d'etre riche ou pas, c'est une question politique, si on applique pas ce protectionisme on va avoir tendance à importer d'avantage ce qui va nuire aux entreprises nationales.

Je compte commander sur un site allemand, mais vu que ce pays est présent dans l'union européenne, j ne paierais aucune taxe alors???

:)Bonjour Anton

Avec ton détail je comprends mieux ton hire



Pr les 46€ voila le détail --> Frais de dossier (9.50€), Credit d'enlevement (4.57€)-pour une avance de 22€ de taxes ?- et la taxe informatique douanière (5.34€)même remarque( encaissés par le transitaire ou correspondant du transporteur US :gun: en France là à mon avis ils y vont fort, essaie de réclamer, les droits de douane (3€), le 1/1000 receveur (2€) et pour finir la TVA (20€) ces trois derniers reviennent à l'Etat et ce me semble correct

exact tout les pays de l'UE applique la TEC avec seulement les pays hors-UE

Bonjour !



"thelasbrain à écrit : Je compte commander sur un site allemand, mais vu que ce pays est présent dans l'union européenne, je ne paierais aucune taxe alors???:"



TVA uniquement sur valeur marchandise + transport/livraison + si ta marchandise passe par un "forwarder" ses frais qui peuvent être élevés ( voir détail d'Anton)( dans certain cas de figuee la TVA peut être comprise dans le prix d'achat -donc non payable en France) Dans tous les cas demander le maximum de renseignements à votre vendeur afin d'éviter les mauvaises surprises car les spécialistes en VPC connaissent (ou sont supposés tels)les conditions douanières de transports et de dédouanement car quand bien même de la marchandise arrive de la CEE il faut remplir des Statistiques douanières ce n'est pas la douane qui le fait mais des Ste Privées qui sont loin d'être philantropiques

Tu parles des quotas d'exportations ?

sur le site il est écrit "les prix indiqués tiennent compte de la tva française de 19,6%" donc c'est bon, mais je vais quand même les contacter pour savoir s'il y a des frais de douane.

Bonjour !

une dernière précision et je ne ramène plus ma science ( du moins vais essayer)..il est des règles internationales dits incoterms qui régissent les contrats de vente-achat entre les tiers..Ces régles sont définies par la CCI

Pour éviter des surprises demandez à votre vendeur d'envoyer la marchandise en DDP (delivery duty paid lieu de destination convenu) ou DDU ( delivery duty unpaid..lieu de destination convenu ) avec bien sur la mention notée sur la facture ou le document accompagnant l'envoi

Citation :

"Dans ce cas : "rendu droits acquittés" signifie que le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise à été mise à dispositionau lieu convenu dans le pays d'importation. Le vendeur doit supporter tous les risques et frais, y compris les droits, taxes et autres charges, liés à la livraison de la marchandise, dédouané, à l'importation du lieu dit. Si les parties souhaitent que l'acheteur dédouane la marchandise à l'imporation et paie les droits elles doivent utiliser le terme DDU :"

Fin de citation

:)



Zack13 à écrit :"Tu parles des quotas d'exportations ?"



Non ça c'est autre chose je parles uniquement de statiques douanières qui permettent aux pays de connaître exactement la valeurs, le nombre, la nature, la fréquence d'envoi des marchandises échangées entre eux ainsi que les noms, identités etc...des importateurs et/ou exportateurs

Ok



Moi on m'a toujours appris que les echanges intra-communautaires etait totalement libre de taxe :/

On m'aurait mentis ?

NON pour les échanges intra-communautaires

Je parlais de statistiques ( connaissance des flux de marchandises)pas de droits.

ouep mais comprends pas pkoi lors de mes 4 premieres comandes je n'ai pas eu de taxe...



je pense que lorsque notre colis entre france soit il est controle et alors taxé, soit non controlé et là pas de taxe, c ca ?

:)

Tout à fait !!!

Tout dépend de l'acheminement, s'il est envoyé par la poste le contrôle se fait aléatoirement ou systématiquement selon certins critiques, infos.... Soit le contrôleur juge que le colis peut passer soit curieux,il bloque, ouvre et décide ou non du bien fondé de taxer l'envoi et il y bien sur d'autres critères ( par ex :5 colis rapproché au niveau du délai... ou Xèe colis en provenance du même expéditeur..recherche d'objets illicites ou recommandations de la part des instances supérieures avec tel ou tel critère..etc..)

oki, bizarre tout ca qd meme mais bon c la loi