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[ Résolu] sanctions pour propos racistes sur un blog ?

dreck13 le 21 mai 2007 à 19h46
Bonjour,

je suis prof de technologie en collège et je prépare actuellement pour mes élèves une séquence sur la sécurité informatique et le droit. J'ai déjà récupéré pas mal de renseignements mais j'aimerais savoir si quelqu'un pourrait m'indiquer les sanctions prévues par la loi française en cas de propos racistes ou diffamatoires présents sur un blog, car cette question ne manquera pas d'être posée par mes chers élèves.

merci par avance

Dreck
-->Message édité par dreck13 le 21/05/2007 19:56:48<--
psyko_pa_rigide le 21 mai 2007 à 19h48
à vue de nez, le sujet a pas mal été diffusé dans les lycées et collèges ( chez les enseignants ) suite à quelques débordements ennuyeux voici 2 ans. Il doit y avoir des traces dans les bonnes salles de professeurs :D
-------
disparu sans laisser d'adresse
dreck13 le 21 mai 2007 à 19h50
héhéhé, oui c'est vrai mais chez nous ce n'est pas encore arrivé (mais on n'en était pas loin en fait) et j'aimerais bien savoir ce que dit excatement la loi là dessus
dreck13 le 21 mai 2007 à 19h58
ça y est, j'ai finalement réussi à trouver un tableau synoptique édité par l'académie de créteil et très bien fait, je donne le lien au cas où : www.ac-creteil.fr/infocomm/octobre2006/Blogaix%20marsPDF.pdf
-->Message édité par dreck13 le 21/05/2007 19:58:31<--


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