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Problèmes avec free

 

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 Sujet :

Problèmes avec free

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
theKevs
thekevs
  1. Posté le 10/01/2005 à 23:37:33  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour tout le monde,
 
 Je vais vous raconter ma petite histoire Free, et par la même occasion, vous demander conseil.
 
 Voilà, mai 2003 j'ai commandé Free. Je vous passe les histoires de délais, koike c'est arrivé assez vite tout de même.. environ un mois.
 Au début, quelques déconnexions intempestives, des jours ou çà marche pas, mais rien de bien grave tout de même, je suis patient...
 
 mais un beau matin, tout début mai 2004, plus de service, et là çà commence à durer, 1 semaines,
 2 semaines, je contacte la hot-line free (c'est cher pour écouter de la zik à chier pendant 30 min avt d'obtenir un incompétent qui vous propose de débrancher puis rebrancher la freebox...) bon, il ouvre un ticket au suport tech : évidemment rien ne se passe...
 3 semaines.. je commence à envoyer des mails... Et là, c'est le pire, les mec se foutent carrément de moi, on me dit que c en cours, qu'il faut du temps..
 1 mois, toujours rien, je m'énerve un peu car j'ai été prélevé des 29 euros, sans service .. je redouble de mails...
 1 mois et demi, je leur dit par mail que  je commence à leur dire qu'ils foutent rien et que "Devant votre total immobilisme," je vais résiler mon abonement.. sur ce un gars me répond :
 ".... et la marmotte elle emballe le chocolat dans le papier d'alu ?"
 
 1 mois et 3 semaines, ils prelèvent le prix de l'abonement pr le mois en cours...
 
 Je demande à résilier l'abonement, fait opposition sur le prélèvement.
 Estimant qu'ils me forcent à résilier j'écris, appuyé par mon assistance juridique, un lettre rocmmandéeAR leur indiqant que je demandais remboursement des 2 mois sans service (29,99 x 2 =60 euros) et que je ne souhaite pas payer les frais de résiliation (60euros aussi).
 Bien évidement aucune réponse de leur part...
 Sur ce Je crois donc en rester là, je m'assoie sur mes mois d'abonement me disant qu'avec les frais de résiliation, on est quitte...
 
 On aurait pu en rester là...
 MAIS :
 
 J'ai reçu ce samedi 08/01/2005 soit 4 mois plus tard... une lettre de la part de SORECO, entreprise de recouvrement de creéance, mandaté par Free pour me réclamer 60euros + 4 euros de frais.... !!!!
 
 Ma banque me dit que si je ne paye pas, ils peuvent m'envoyer un huisser...
 
 Je n'y connais pas grad chose en droit...
 Qu'est-ce que risque ?
 Peuvent-ils vraiment m'envoyer un huissier ?
 Devrais-je payer les frais d'huissier s'il se déplacent ?
 peux-t-il saisir ce que bon lui semble chez moi ?
 Que me conseillez vous de faire ? Si qqun s'y connait aurait-il l'amabilité de me contacter sur ce forum ?
 
 Bien sûr je pourrais payer, mais eux ne me rendront jamais rien, et ils auront gagné et le vais le vomir partout.... alors si qq a une autre solution?
 
 Free me débectent, honnetement, je dirai que ce sont vraiment des enculés qui font mine de n'y comprendre rien pour paraitre innocent.. Oui c'est tout beau quand ça marche bien, mais des que les ennuis arrivent, ils sont démultipliés :
 hot-line tres chère, SAV à chier, personne en face techniquement ou commercialement, on peut parler à personne, pas moyen d'avoir un responsable, ils se foutent de votre gueule par mail, ils font les morts, font mine de ne pas comprendre, et vont vous poursuivre pour 60euros alors qu'ils sont aussi fautifs... mais ont peut rien faire, y a personne pour vous écouter crier l'injustice...
 
 
 MERCI d'avoir lu jusque ici, et merci d'avance à quiconque saura m'aider...

  1. homepage
fafane84
Débutant confirmé (de 1 000 à 4 999 messages postés)
  1. Posté le 11/01/2005 à 08:46:58  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Et oui c'est pour çà que j'ai choisi Wanadoo, car au moins si tu dois mettre des baffes tu sais où aller, mais bon ce n'est pas le sujet.
 
 Fais gaffe avec les boites de recouvrement privé, ce sont des enflures et ils ont tendances à outrepasser leurs droits en transgressant allègrement la loi.
 
 Malheureusement, à part attaquer Free en justice (tu ne sera surement pas le seul) et leur faire une "bonne" publicité sur un max de forums, je ne vois pas trop ce que tu peux faire.
 
 Désolé.
 Bon courage et bonne chance.
 
 [:fafane84]


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Web Tutoriels et DivX Tutos : les tutos de fafane84 [:fafane84:2] [:fafane84:3] [:fafane84:4]
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jack-lantern
Habitué (de 5 000 à 9 999 messages postés)
  1. Posté le 11/01/2005 à 10:25:46  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Un bon conseil dans ce genre de situation, c'est de contacter immédiatement l'UFC la plus proche de chez toi. Ils disposent d'excellents  juristes calés en Droit des contrats et n'hésiteront pas à intenter une action en justice si cela s'avère fondé. N'hésite pas à les contacter !

paulux1
Membre impliqué (de 20 000 à 29 999 messages postés)
  1. Posté le 11/01/2005 à 11:49:31  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
+1
 Pour mieux se défendre, il faut être dans les régles !
 
 PS : envèle connard du titre su sujet !

sham
Débutant confirmé (de 1 000 à 4 999 messages postés)
  1. Posté le 11/01/2005 à 15:53:34  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour
 moi qui était sur le point de prendre la freebox, vous êtes en train de me faire peur  :(  
 Ce qui m'interressait c'etait la téléphonie gratuite  [:floleb7] je suis actuellement chez AOL et les déconnections ras le bol  :fou:  
 
 j'ai la possibilité d'avoir l' adsl, mais chez pas chez qui la prendre  :cry:

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jack-lantern
Habitué (de 5 000 à 9 999 messages postés)
  1. Posté le 11/01/2005 à 16:06:34  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
L'UFC la plus proche de chez toi, c'est par ===>ici<===

Welcomme to DysneyLand
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qui-est
Tu cartonnes ! (de 500 à 999 messages postés)
  1. Posté le 11/01/2005 à 20:05:04  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Pour résumer...
 1- n'est pas peur de SORECCO ce ne sont pas des Huissiers simplement des agents de recouvrement qui doivent avec le peux de droits acquis soumettre au recouvrement amiable d'une créance -- N'importe QUI peut être agent de recouvrement à ce niveau -- ils te font un blabla avec des injonctions, tribunal, ect... et c'est FAUX !.
 
 2- as tu concervé un double du mail (...la marmotte...)
 
 3- tu as koi comme modem ? un sagem ou FreeBox les as tu renvoyés ???
 
 4- tu te connect comment et avec quel FAI en ce moment ???
 
 5- ds ton profil rempli au moins ta ville ca peut aider !
 
 Courage ont va t'aider !


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L'info c'est que du BASIC....et y a pas de dico ... restont positif...
computer-of-cyril
Habitué (de 5 000 à 9 999 messages postés)
  1. Posté le 12/01/2005 à 11:52:04  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
C'est vrai que Free c'est bien quand ca marche mais alors quand ya des probs alors la ! Appelle Julien Courbet pour qu'il t'aide !
 C'est ca le prob des boites privées et c'est partout pareil on entend aussi que leneuf a un mauvais SAV alors bon il faut essayer de prendre le moins pire !


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dgui
  1. Posté le 12/01/2005 à 12:48:04  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Hi, :fou:  nous sommes dans une situation identique, perte totale de connexion avec la Freebox depuis environ 3 mois. Nombreux échanges de mail qui ne servent à rien. Lettres recommandées sans réponses. Avons fait opposition sur prélevement. Avons pris conseil auprès des services de répression et des fraudes. Attendons sereinement d'être mis en recouvrement...... nous nous sentons dans notre droit...Aimerions nous réabonner avec qq de sérieux qui propose la téléphonie.... si vous avez un bon tuyau, je suis preneur :hello:


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dgui
Welcomme to DysneyLand
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qui-est
Tu cartonnes ! (de 500 à 999 messages postés)
  1. Posté le 12/01/2005 à 13:45:55  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
certe Wanadoo est bon sur on débit puisque c'est eux qui ont le monopole de la ligne....par contre, c'est TRES chere ! avant de ce décider, je penses qu'il faut suivre les forums des divers FAI avec leurs + et - !
 
 Pour la livebox parrait qu'c'est pas mieux qu'la FreeBox !


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computer-of-cyril
Habitué (de 5 000 à 9 999 messages postés)
  1. Posté le 12/01/2005 à 13:50:58  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
En effet si tu veux tout sur la livebox cé 80€/mois


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Welcomme to DysneyLand
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qui-est
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  1. Posté le 12/01/2005 à 15:09:27  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
ouais c'est ce que j'ai calculé....y sont pas ch...chez FT


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computer-of-cyril
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  1. Posté le 12/01/2005 à 15:54:53  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
FT c'est pas privé et y sont oblgés d'être au dessus des prix des boites privée c'est ds la loi.


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Welcomme to DysneyLand
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  1. Posté le 12/01/2005 à 16:40:11  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
"Computer of Cyril"
 
 je vois que t'as la freebox....pas de probleme particulier ?


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cali
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  1. Posté le 12/01/2005 à 21:39:58  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

theKevs a écrit :

Bonjour tout le monde,
 
 Je vais vous raconter ma petite histoire Free, et par la même occasion, vous demander conseil.
 
 Voilà, mai 2003 j'ai commandé Free. Je vous passe les histoires de délais, koike c'est arrivé assez vite tout de même.. environ un mois.
 Au début, quelques déconnexions intempestives, des jours ou çà marche pas, mais rien de bien grave tout de même, je suis patient...
 
 mais un beau matin, tout début mai 2004, plus de service, et là çà commence à durer, 1 semaines,
 2 semaines, je contacte la hot-line free (c'est cher pour écouter de la zik à chier pendant 30 min avt d'obtenir un incompétent qui vous propose de débrancher puis rebrancher la freebox...) bon, il ouvre un ticket au suport tech : évidemment rien ne se passe...
 3 semaines.. je commence à envoyer des mails... Et là, c'est le pire, les mec se foutent carrément de moi, on me dit que c en cours, qu'il faut du temps..
 1 mois, toujours rien, je m'énerve un peu car j'ai été prélevé des 29 euros, sans service .. je redouble de mails...
 1 mois et demi, je leur dit par mail que  je commence à leur dire qu'ils foutent rien et que "Devant votre total immobilisme," je vais résiler mon abonement.. sur ce un gars me répond :
 ".... et la marmotte elle emballe le chocolat dans le papier d'alu ?"
 
 1 mois et 3 semaines, ils prelèvent le prix de l'abonement pr le mois en cours...
 
 Je demande à résilier l'abonement, fait opposition sur le prélèvement.
 Estimant qu'ils me forcent à résilier j'écris, appuyé par mon assistance juridique, un lettre rocmmandéeAR leur indiqant que je demandais remboursement des 2 mois sans service (29,99 x 2 =60 euros) et que je ne souhaite pas payer les frais de résiliation (60euros aussi).
 Bien évidement aucune réponse de leur part...
 Sur ce Je crois donc en rester là, je m'assoie sur mes mois d'abonement me disant qu'avec les frais de résiliation, on est quitte...
 
 On aurait pu en rester là...
 MAIS :
 
 J'ai reçu ce samedi 08/01/2005 soit 4 mois plus tard... une lettre de la part de SORECO, entreprise de recouvrement de creéance, mandaté par Free pour me réclamer 60euros + 4 euros de frais.... !!!!
 
 Ma banque me dit que si je ne paye pas, ils peuvent m'envoyer un huisser...
 
 Je n'y connais pas grad chose en droit...
 Qu'est-ce que risque ?
 Peuvent-ils vraiment m'envoyer un huissier ?
 Devrais-je payer les frais d'huissier s'il se déplacent ?
 peux-t-il saisir ce que bon lui semble chez moi ?
 Que me conseillez vous de faire ? Si qqun s'y connait aurait-il l'amabilité de me contacter sur ce forum ?
 
 Bien sûr je pourrais payer, mais eux ne me rendront jamais rien, et ils auront gagné et le vais le vomir partout.... alors si qq a une autre solution?
 
 Free me débectent, honnetement, je dirai que ce sont vraiment des enculés qui font mine de n'y comprendre rien pour paraitre innocent.. Oui c'est tout beau quand ça marche bien, mais des que les ennuis arrivent, ils sont démultipliés :
 hot-line tres chère, SAV à chier, personne en face techniquement ou commercialement, on peut parler à personne, pas moyen d'avoir un responsable, ils se foutent de votre gueule par mail, ils font les morts, font mine de ne pas comprendre, et vont vous poursuivre pour 60euros alors qu'ils sont aussi fautifs... mais ont peut rien faire, y a personne pour vous écouter crier l'injustice...
 
 
 MERCI d'avoir lu jusque ici, et merci d'avance à quiconque saura m'aider...



 
 j'ai deja donné le lien, je le redonne, les problémes avec free sont trés fréquents, c'est pas cher, mais on sait pourquoi  :sweat:  
 
 du coup des personnes dans ton cas ont créés une association, vas leurs exposer ton probléme  :hello:  
 
 http://www.freeks-forums.org/forums/index.php?


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ViVaLille.com un site qu'il est bien pour les Lillois et pour les autres aussi ;) enlarge my penis !
Welcomme to DysneyLand
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  1. Posté le 12/01/2005 à 22:58:07  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
je suis d'accord avec toi cali, mais l'un dans l'autre, en cherchant, L'adsl c'est koi ?... :??:  
 Une connectivitée et un droit d'accès au portail du Net...
 Les méthodes d'accès sont les mêmes pour tout les FAI ! :ange:  
 En référence à notre FAI de renomé national c'est pas mieux non plus...en + vs avez bien épluché les tarifs ! :kaola:  :pt1cable:  
 C'est vrai qu'c'a fou les boules quand ca foire, et la ont voit plus les problèmes qu'y à autour, mais ont ce fixe sur le probleme principale qui n'en ai peut être pas un...!! :)  
 
 moi par exemple, de façon aléatoir j'ai du DL qui va de 36Ko à 260Ko -- après plusieurs test, c'est ma CM qui part en vrille :(  et pourtant j'ai téléphoné 5 fois à la HL de free ! :non:  
 
 Si vous avez des doutes sur un débit, faites le test avec un pote...télécharger le même fichier sur le même site et vous vérez qui arrive le premier !!! (PS a condition d'avoir le même débit ! 1024/1024 - :sol: - 2048/2048)
 
 Sinon, très bien cette assoc !  :hello:  
 :bounce: http://www.freeks-forums.org/forums/index.php? :bounce:


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computer-of-cyril
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  1. Posté le 13/01/2005 à 13:10:12  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

qui c'est a écrit :

"Computer of Cyril"
 
 je vois que t'as la freebox....pas de probleme particulier ?



 Bah deux mois d'attente et une zone en cours de dégroupage depuis plus de 2 mois mais bon moi personnellement j'ai pas de problèmes comparé à certains et je suis d'accord que quand ya un problème Free en a presque rien a faire ptête au bout de 5 mois ils commencent à avoir des remord ou la peur de se faire attaquer en justice et qu'ils font des trucs de temps en temps...
 
 Par contre pour ton test de télécharger à deux le même fichier sur un site il faut que le serveur puisse être assez libre et rapide parceque sinon yen aura un + privilégié que l'autre !
 Je propose le site de Free, quand on télécharge le kit free les serveurs suivent :)


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qui-est
Tu cartonnes ! (de 500 à 999 messages postés)
  1. Posté le 13/01/2005 à 13:54:26  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
ouaip ! bonne idée de référence pour le téléchargement !. :sol:  
 
 Pour ma part, je dois faire partis des privilégier ! :ange:  
 L'histoire :
 Je suis en 1024 depuis 15 Janvier 04 à mon adresse actuel.
 septembre 04 j'apprends la migration + téléphonie sur ma ligne. Décembre 04 je me décide, passe à la demande de migration  
 Sagem->FreeBox - 1024->2048...(malgrès les Posts)
 18 Décembre je réçois ma FB,  :pt1cable:  :love:  
 l'install le 19 (Dimanche) avec la HotLine (délais 3 minutes)
 et dans la foulé configure mon téléphone. :jap:  
 le 20.12.04 mon téléphone fonctionne dès 08H00 du mat ! :D  
 le 22.12.04 FT me connecte en 2048 - opérationel vers 13h ! :ouch:  
 
 Ok j'ai du bol..... :bounce: comme koi y a pas que du mauvais !
 retse à négocier les frais de migration... :)) :non:


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computer-of-cyril
Habitué (de 5 000 à 9 999 messages postés)
  1. Posté le 13/01/2005 à 16:32:24  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Et ouai ah j'ai oublié de dire que jme suis inscrit 2 fois la première j'avais pas de RIB il y en avait plus donc j'ai envoyé un chèque annulé ya tous les numéros comme un RIB l'adresse enfin tout normalement c'est accepté ! Et bah Free m'a renvoyé le tout en disant qu' il n'y avais pas de RIB ! Comme c'était le mois de juillet 2004 et que j'était en vacance quelle mauvaise surprise en rentrant moi qui m'attendait à voir une freebox bah j'ai eu le droit d'attendre +. Donc je renvoi immédiatement le tout avec un vrai RIB et il m'a fallu attendre 2 mois parceque ma freebox a eu un problème à l'usine (c'est le gars de la hotline qui me l'a dit) et en effet pour les v4 les premières qui étaient sorties avaient un prob d'affichage !
 N'empêche que ya des gars qui ont commandés après moi et qui l'ont eu avant : ptit prob de priorité !
 Enfin quand jlai eu j'était en 512 je demande à migrer en 1048 c'est fait en 3 jours et je demande le 2048 et la j'attendrai 3 semaines pour voir la freebox planter pendant 3 jours et au bout de ces 3 jours 2048 !!!
 J'attend plus que le dégroupage et c'est bon ! Ca se trouve jvai bientôt déménager je sens que jvai refaire une saison d'épisodes avec Free :D


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  1. Posté le 13/01/2005 à 16:42:54  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Renseigne toi bien avant de déménager...
 
 Moi quand j'ai déménagé, je l'ai pas dis de suite...
 j'ai d'abord pris les devant pour les ouvertures de lignes et acces ADSL, seulement après j'ai résilier mon premier abo...sinon ca mets des mois pour basculer et t'es comme un con sans le Net...


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computer-of-cyril
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  1. Posté le 13/01/2005 à 16:52:49  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
La j'ai un pot qui va déménager sauf qu'il peut pas commander à l'avance il sait pas si il va garder le n°FT et donc quel numéro il aura la bas.


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  1. Posté le 13/01/2005 à 18:35:05  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
ben si y déménage, il à une date d'arrivé !?
 3/4 Jours avnt y demande l'ouverture ou transfert de sa ligne dès que c'est fait tu résili le reste


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  1. Posté le 13/01/2005 à 18:36:57  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Ouai mais Free te demande de résilier avant le 20 du mois et te conseille d'envoyer la freebox en avance au cas ou il y aurait un problème !


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  1. Posté le 13/01/2005 à 19:38:13  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
ummm  moi j'ai gardé mon Sagem en otage....si ma FB fonctionne pas comme y faut, je remets le sagem et renvoi la FB...j'ai encore eu la HL hier à ce propos !
 Réponse : pas de PB vs avez 30Jrs


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  1. Posté le 13/01/2005 à 19:55:15  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Au bout des 30 jours DING DONG Bonjours monsieur je suis un termina... euh un gars de l'équipe Free j'ai été envoyé pour vous tu.. euh pour récupérer le modem Sagem !
 Aurevoir Monsieur et bon surf !


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  1. Posté le 13/01/2005 à 20:19:52  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
:)  :)
 
 Ouaip! mais moi je suis le vengeur masqué.... :heink:  :bounce:  
 
 Oula ! on s'éloigne du sujet là ! au fait, notre chere Postman ne viens même pas voir son sujet ! :kaola:


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  1. Posté le 13/01/2005 à 20:27:00  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

qui c'est a écrit :

:)  :)
 
 Ouaip! mais moi je suis le vengeur masqué.... :heink:  :bounce:  
 
 Oula ! on s'éloigne du sujet là ! au fait, notre chere Postman ne viens même pas voir son sujet ! :kaola:



 Ca va vite !


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qui-est
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  1. Posté le 13/01/2005 à 21:34:03  
  1. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
mais bon comme tu dis "Chaque Pb une soluce" tu crois qu'il à trouvé ou alors les huissiers ont déjà débarqué....:)


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L'info c'est que du BASIC....et y a pas de dico ... restont positif...
computer-of-cyril
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  1. Posté le 14/01/2005 à 09:08:46  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Si il nous répond plus c'est que les huissiers ont embarqués sont PC !


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qui-est
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  1. Posté le 14/01/2005 à 10:48:30  
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:lol:  :lol:   alors ça c'est con !  :cry:  
 
 ou alors y ont juste récup le modem (+1) :pt1cable:


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jack-lantern
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  1. Posté le 14/01/2005 à 11:29:14  
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qui c'est a écrit :

Pour résumer...
 1- n'est pas peur de SORECCO ce ne sont pas des Huissiers simplement des agents de recouvrement qui doivent avec le peux de droits acquis soumettre au recouvrement amiable d'une créance -- N'importe QUI peut être agent de recouvrement à ce niveau -- ils te font un blabla avec des injonctions, tribunal, ect... et c'est FAUX !.
 
 



 
 Attention, rien n'est faux dans un courrier d'injonction d'un agent de recouvrement de créances. Il s'agit généralement de la première étape amiable avant une action en justice. Il ne faut surement pas prendre ces considérations à la légère. Il ne faut pas oublier qu'il s'agit d'une personne mandatée légalement par le créancier (en l'espèce Free).
 
 Voila qqes unes des obligations légales d'un agent de recouvrement de créances :
 
 
 

DECRET 96-1112 du 18 décembre 1996 portant réglementation de l'activité des personnes procédant au recouvrement amiable des créances pour le compte d'autrui.
 
 Respecter les termes du mandat : en vertu de son pouvoir de représentation, l'agent de recouvrement de créances ne peut aller au-delà des pouvoirs reçus du mandant.
 
 Respecter les règles de droit commun (exemple : l'article 226-1 du code pénal punit toutes atteintes à la vie privée).
 
 Quelles sommes peuvent être demandées au débiteur ?
 
 Exclusivement celles qui sont dues. C'est à dire celles pour lesquelles le mandataire a reçu le pouvoir de recevoir du mandant (article 3). Ce sont les sommes inscrites sur le mandat.
 
 Que doit contenir le premier courrier (la mise en demeure) adressé au débiteur ?
 
 Nota : L'article 4 du décret du 18 décembre 1996 prévoit que la personne chargée du recouvrement amiable adresse une lettre qui contient les mentions suivantes... et le dernier alinéa de l'article 5 indique que les références et date d'envoi de la lettre visée... devront être rappelées à l'occasion de toute autre démarche auprès du débiteur. Il ressort, de manière implicite, que c'est la première lettre adressée au débiteur, qui doit contenir les mentions obligatoires. Le texte est explicite lorsqu'il indique que, toutes les démarches doivent rappeler les références de la lettre contenant les mentions obligatoires.
 
 LES MENTIONS OBLIGATOIRES DE LA LETTRE ADRESSÉE AU DÉBITEUR :
 
 les nom et dénomination sociale de l'agent de recouvrement (distinguez l'exploitation en nom personnel et celle de la personne morale), adresse de l'exploitation en nom personnel (ou siège social). l'indication que la mise en demeure est adressée dans le cadre d'une activité de recouvrement amiable. les nom (exploitation à titre personnel) ou dénomination sociale (personne morale) du créancier - c'est à dire le mandant -, son adresse ou son siège social.
 
 Le fondement et le montant de la somme due, en principal, frais et accessoires conformément au mandat reçu (cf. Les clauses principales d'un contrat de mandat). l'indication d'avoir à payer la somme due. On prendra en exemple la formulation suivante : mise en demeure de payer sous XXX jours...
 
 Les modalités de paiement (le débiteur devra savoir s'il peut s'acquitter par chèque bancaire, CCP, etc). les troisième et quatrième alinéas de l'article 32 de la loi du 9 juillet 1991 (cf. texte de l'article 32 - sous le titre in fine "Les clauses accessoires d'un contrat de mandat" ).
 
 

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  1. Posté le 19/01/2005 à 18:45:31  
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1441 visites.......
 
 mais "thekevs" tu en ais ou ds ta démarche !!!?????


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computer-of-cyril
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  1. Posté le 19/01/2005 à 19:00:58  
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Il a pas répondu encore !
 On aurait du lui dire de planquer son ordi et son modem pour les huissiers !


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  1. Posté le 19/01/2005 à 20:26:17  
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:)  ....
 
 No comment !  
 tu crois qu'on devrait lui envoyer les huissiers pour qui mat le forum !...


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  1. Posté le 20/01/2005 à 17:17:31  
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LOL non pour qui rembarque autre chose au départ !
 Je sais pas si il a laissé son adresse on lui envoi un pc et un modem...ouai mais bon j'ai pas les moyens !


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  1. Posté le 20/01/2005 à 20:20:15  
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Euuuhhh ...  Ben j'crois qu'moi non plus...en plus avec les soldes ...  ma CB à fondue ... pourtant ce soir c'est raclette !
 
 Et !  c'est quand qu'les FAI "SOLDE"...?


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  1. Posté le 20/01/2005 à 21:01:36  
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Oula tu rêve estimons nous heureux qu'ils augmentent pas leurs prix !


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cali
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  1. Posté le 20/01/2005 à 21:20:31  
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faudrait peut etre arreter le déviage  :hello:


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ViVaLille.com un site qu'il est bien pour les Lillois et pour les autres aussi ;) enlarge my penis !
computer-of-cyril
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  1. Posté le 20/01/2005 à 21:56:02  
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Comment veux tu qu'on retourne sur le sujet ya personne d'autre qui nous en parle même le créateur du topic ne répond pas :lol:


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  1. Posté le 20/01/2005 à 23:24:12  
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oui ta raison Cali !.... :jap:  
 
 Ont  s'égare du sujet... :whistle:  
 et je penses que d'autres utilisateurs sont dans ce cas !? ;)  
 je penses qu'un post fixe "remasterisé" serais le bien venu !.
 Quand penses les modos !? :) :ouch:  
 
 Par contre, l'auteur du sujet pourrais donner signe de vie... :pfff:  
 j'ai posté en privé et pas de réponse - serait il une taupe ?? :kaola:


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